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Ressources professionnel

Commandites ou dons : quelle est la différence?

Les entreprises peuvent soutenir les organismes à but non lucratif de deux façons distinctes – par une commandite ou un don. Malheureusement, ces deux types de contributions sont fréquemment confondus, ce qui peut entraîner des questions de la part de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et, dans des cas extrêmes, la révocation de votre statut de bienfaisance. Lisez la suite pour un bref rappel des différences qui existent entre les dons et les commandites.

Selon l’ARC, un don doit être effectué en toute liberté, sans bénéfice pour le donateur ou obligation de part et d’autre. Alors, si les donateurs (corporatifs ou autres) soutiennent votre organisme par leur participation à un tournoi de golf ou encore en faisant l’achat d’articles promotionnels, vous ne pouvez pas émettre de reçu de charité, puisque le donateur reçoit quelque chose en contrepartie. Il en est de même pour un don mandaté par la cour, car celui-ci n’a pas été effectué de plein gré. De façon générale, le donateur ne peut espérer recevoir autre chose qu’un reçu officiel de don en échange de sa contribution. Ces reçus peuvent entre autres être émis pour une portion du coût du billet d’un événement – mais assurez-vous de valider le tout avec votre comptable ou l’ARC, puisque le calcul servant à évaluer la portion qui peut faire l’objet d’un reçu s’avère plutôt complexe.

La commandite est plus simple à comprendre : si l’entreprise jouit d’une contrepartie – telle que de la publicité ou de la promotion sous quelque forme – alors aucun reçu officel de don ne peut être émis, point final! Les commandites sont souvent associées à des événements comme la Marche pour la guérison du diabète TELUS au profit de la FRDJ. Cela dit, le commanditaire ne donne pas toujours son nom à l’événement. Consultez le site Internet d’un événement de levée de fonds et vous verrez la liste des commanditaires qui se sont impliqués de différentes façons en échange d’une visibilité. Certains peuvent exiger que leur logo ou une signalisation à leur effigie soient affichés sur place lors de l’événement, sur certains articles promotionnels ou sur le site Internet. Peu importe les retombées, aucun reçu officiel de don ne peut être émis.

Pas simple!

Souvenez-vous d’une chose : les dons sont effectués sans engagement de part et d’autre, tandis que les commandites répondent à des objectifs promotionnels.

En cas de doute, consultez la section « Réception de dons » du site Internet de l’ARC ou, le site Canadian Charity Law de l’avocat Mark Blumberg (disponible en anglais seulement).

Faire une demande auprès d’une entreprise : ce que les petits organismes doivent savoir

Les grandes entreprises canadiennes sont plus susceptibles de donner que celles de petite taille. De plus, elles possèdent plus fréquemment une stratégie de don claire et mise en œuvre par le département de marketing. Bien que certaines entreprises jouissent de fonds discrétionnaires, la plupart des dons sont octroyés selon des priorités établies au préalable. La stratégie de dons pourra avoir été élaborée pour bien paraître, notamment auprès de la clientèle de la compagnie et du grand public.

Entamer la recherche de nouveaux donateurs est très simple lorsqu’on utilise Fundtracker. En effet, notre outil vous aide à identifier de nouvelles cibles et à éliminer rapidement les entreprises qui prétendent soutenir votre secteur, mais ne le font pas en réalité. Une fois le donateur potentiel identifié, parcourez son profil et portez une attention aux dates d’échéances ainsi qu’à l’historique de dons effectués par le passé. Consultez son site Internet et, s’ils sont disponibles, jetez un coup d’œil au rapport annuel et aux rapports de responsabilité sociale. Ceci vous permettra de mieux saisir le positionnement convoité par l’entreprise et ainsi les causes qu’elle est susceptible de soutenir.

Avant de préparer votre demande, appelez ou envoyez un courriel à la personne ressource au sein de l’entreprise, pour présenter votre organisme ainsi que votre programme ou projet. Assurez-vous de demander des précisions au sujet du processus si vous avez des interrogations. En général, les entreprises apprécient le contact initial et se font un plaisir de répondre aux questions des organismes demandeurs.

Lorsque vous rédigez votre demande, demandez-vous quel sera l’attrait pour le donateur. Contrairement aux fondations privées au sein desquelles les décisions sont habituellement prises par un groupe d’individus intimement liés et voués aux causes qu’ils soutiennent, les commandites et dons d’entreprises sont attribués en fonction d’objectifs qui relèvent de considérations mercantiles. Cela ne veut pas dire que votre argumentaire ne doit pas faire appel aux émotions, mais gardez en tête à qui vous vous adressez. Votre approche doit être adaptée et miser sur les attraits concrets pour l’entreprise.

Nouveau dans Fundtracker: les dons faits par les entreprises

La base de données d’Ajah répertoriant les dons et subventions octroyés était déjà la plus complète au Canada. Avec l’ajout d’information sur plus de 20 000 dons corporatifs, nous sommes heureux d’annoncer que nous répertorions désormais des contributions de tous les types de bailleurs de fonds. Cette information vous permet de savoir précisément quels organismes de bienfaisance ont bénéficié de dons corporatifs et qui a émis ces dons, en plus de connaître les entreprises qui sont des donateurs actifs dans certains secteurs. Vous pouvez même effectuer une recherche inversée pour cibler les entreprises qui donnent à un secteur ou à un organisme en particulier.

Pourquoi l’historique de dons est-il si important? Et comment peut-il vous être utile? Plutôt que d’estimer les probabilités d’une réponse favorable à votre demande de financement à partir de renseignements peu détaillés trouvés sur un site Internet, Fundtracker vous permet de mieux évaluer vos chances de réussite en vous proposant un aperçu de l’historique de dons de l’entreprise. Si l’entreprise prétend prioriser l’éducation et la santé, mais qu’en réalité la majorité des récipiendaires de ses dons sont des organismes culturels, vous pouvez assumer qu’elle poursuivra ainsi. Ce sera alors à vous de décider s’il est pertinent de consacrer votre temps à cette demande.

Voici quelques exemples de dons faits par des entreprises ainsi que des conseils quant à la façon de les utiliser dans votre recherche de donateurs.

Trouvez les entreprises susceptibles de vous soutenir en fonction de différents critères de recherche comme le nom, le secteur d’activité ou l’emplacement géographique. Lorsque vous aurez ciblé une entreprise d’intérêt, parcourez sa page pour obtenir plus d’information et consulter son historique de dons. À titre d’exemple, vous trouverez ci-dessous l’historique de dons de la compagnie TELUS. Nous avons inclus des liens vers les pages des OBNL soutenus par l’entreprise dans le passé. En consultant le mandat de ces organismes, vous serez en mesure de juger si le vôtre est susceptible d’être retenu.

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Dans le cas de TELUS, l’un des dons affichés dans l’historique a été fait à l’organisme Conservation de la nature Canada (CNC). Si vous cliquez sur le don, vous verrez alors apparaître l’écran ci-dessous et serez en mesure de constater que la CNC a reçu 47 dons de 10 donateurs corporatifs différents. Si vous oeuvrez dans le domaine de l’environnement, vous aurez ainsi identifié 10 donateurs corporatifs potentiels qui ont déjà soutenu un organisme de bienfaisance avec une mission semblable à la vôtre.

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Trouvez rapidement les entreprises qui soutiennent activement un domaine particulier  en utilisant le champ de recherche à cet effet. Dans l’exemple ci-dessous, nous avons cherché les donateurs corporatifs qui appuient des organismes oeuvrant dans le domaine de l’environnement, sans filtrer les résultats en fonction de la taille de l’organisme ou son emplacement géographique. Lorsque vous cliquez sur le profil de l’OBNL, vous verrez précisément qui sont ses donateurs. Ce type de recherche permet d’identifier rapidement les donateurs potentiels d’un même secteur d’activités ou d’un endroit particulier.

 

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Vous nous avez dit que les dons corporatifs étaient importants et nous vous avons écoutés. Les changements que nous vous proposons facilitent donc la recherche d’entreprises qui soutiendront votre mission, vous rendant plus efficaces dans votre recherche de financement.

3e partie: Êtes vous prêts à solliciter une fondation?

Si vous n’avez jamais sollicité de fondations privées pour le financement de votre organisme de bienfaisance, cela peut paraitre une tâche insurmontable. Où commencer? Qui approcher? Pour quel projet? Comment présenter votre demande? Comment déterminer le moment idéal pour déposer votre dossier? Voici plusieurs questions auxquelles vous ferez face en vous lançant dans la sollicitation de financement auprès des fondations. En réalité, ce n’est pas aussi complexe que vous le pensez, pourvu que vous établissiez une stratégie, que vous soyez organisé et surtout que votre recherche préliminaire soit des plus exhaustives.

La réussite de votre sollicitation auprès des fondations est une question de marketing, c’est-à-dire qu’il est essentiel de bien cerner le positionnement de votre organisme et de cibler les bons donateurs. Alors, avant de planifier votre collecte de fonds, vous devriez déjà avoir identifié :

  • l’identité de votre organisme de bienfaisance
  •  sa niche
  •  l’unicité de ses programmes et services
  • ses besoins financiers ainsi que les programmes et services auxquels ceux-ci sont rattachés

Essentiellement, vous devrez préparer un argumentaire structuré. Ce document-clé facilitera la rédaction de vos demandes de subvention et vous aidera à focaliser sur l’essentiel, soit les besoins de votre organisme. Si vous n’avez pas déjà un argumentaire, prenez le temps d’en écrire un. Vous serez agréablement surpris de constater à quel point les étapes subséquentes sembleront faciles!

En acquérant une meilleure compréhension de ce qui rend votre organisme unique, vous pourrez dresser une liste de fondations susceptibles de soutenir vos programmes et services. Soyez sélectifs et assurez vous d’allouer suffisamment de temps à la recherche de donateurs potentiels, car l’appariement entre vos programmes et les intérêts philanthropiques d’une fondation peut s’avérer être tout un défi. Le prochain article de cette série se penchera sur la recherche de donateurs potentiels et vous donnera quelques astuces pour cibler plus efficacement les vôtres.

Ligia Peña, M.Sc., CFRE, présidente de Diversa Consultants, a plus de 10 ans d’expérience en collecte de fonds et en communication. Elle a collaboré avec une grande variété d’organismes parvenant du secteur communautaire jusqu’au développement international. Son entreprise, Diversa, se spécialise dans le soutien des OBNL de petite et moyenne taille petite en matière de collecte de fonds et de communications.

(Ce billet apparaît aussi sur le site Diversa.ca)

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2e partie: Pourquoi des familles créent-elles des fondations familiales?

Comme nous le savons tous, il est possible pour un individu de donner directement à un organisme de bienfaisance. Alors pourquoi certaines familles aisées choisissent-elles de donner par l’intermédiaire d’une fondation familiale plutôt que de faire un chèque à un organisme de bienfaisance?  Les réponses varient d’une famille à l’autre mais voici les raisons les plus courantes :

  • Pour établir un héritage. Créer un véhicule permanent pour donner en dit beaucoup sur l’engagement d’un individu ou d’une famille à une cause particulière. Ce niveau d’engagement hors commun est naturellement accompagné d’une plus grande reconnaissance publique. Parfois c’est pour rendre hommage à autrui qu’on créé une fondation; les fondations in memoriam en étant le parfait exemple.
  • Pour institutionnaliser une culture du don dans la famille. Dans une fondation familiale, il arrive fréquemment que plusieurs membres de la famille siège au conseil de la fondation, de même que quelques conseillers privilégiés. Cette participation aux prises de décisions fait parti de l’éducation des plus jeunes générations en matière de dons et crée une culture philanthropique dans la famille.
  • Pour profiter de crédits d’impôt. Les fondations sont des organismes de bienfaisance dûment enregistrés sous la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada. Ceci implique qu’elles ne sont pas imposées sur leur revenu et peuvent émettre un reçu de charité pour les dons reçus.
  • Pour maximiser l’impact de leur don. Bien qu’il soit possible pour des individus fortunés de contribuer de façon significative à l’avancement d’une cause, les fondations, avec leur structure et permanence, sont mieux outillées pour apporter des changements concrets et durables à un secteur donné.

Bien qu’il y ait des différences dans la façon dont les fondations familiales distribuent leurs dons, la raison pourquoi elles le font est la même que pour tout autre donateur : elles donnent pour améliorer leur communauté et le monde dans son ensemble.

Ligia Peña, M.Sc., CFRE, présidente de Diversa Consultants, a plus de 10 ans d’expérience en collecte de fonds et en communication. Elle a collaboré avec une grande variété d’organismes parvenant du secteur communautaire jusqu’au développement international. Son entreprise, Diversa, se spécialise dans le soutien des OBNL de petite et moyenne taille petite en matière de collecte de fonds et de communications.

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Prochain billet de cette série

1ere partie: Qu’est-ce qu’une fondation privée?

Bien comprendre l’environnement financier est un des grands défis auxquels font face les organismes à but non lucrative (OBNL). Savoir où se trouve l’argent et comment y accéder est essentiel pour la survie à long terme de tout OBNL. Parmi toutes les sources de financement disponibles aux OBNL, celle qui est probablement la plus mystérieuse c’est les fondations privées. C’est encore plus vrai au Québec qu’ailleurs au pays, car la philanthropie est moins développée ici que dans les autres provinces. Avec les besoins qui ne cessent d’augmenter et le financement de l’État qui devient de plus en plus précaire, les OBNL qui voudront survivre et continuer à se développer devront tôt ou tard intégrer les fondations privées dans leur stratégie de financement. Cet article vise à démystifier ce qu’est une fondation privée.

Il y a 10 000 fondations au Canada et à peu près la moitié d’entre elles sont des fondations privées. Celles-ci diffèrent des fondations publiques principalement sur deux points : leur source de revenus et la gouvernance. Contrairement aux fondations publiques, les fondations privées ne sont pas établies pour solliciter des fonds du grand public. Leur argent provient plutôt d’un individu ou d’une famille. Pour ce qui est de la gouvernance, la majorité des administrateurs d’une fondation privée peuvent être, et sont souvent, liés par le sang ou le mariage. Dans les faits, ceci veut dire qu’un individu ou une famille contrôle la fondation. L’Agence du revenu du Canada (ARC) exige au contraire que la majorité des administrateurs d’une fondation publique soient sans liens de dépendance.

L’éventail des quelque 700 fondations privées basées au Québec est très large. Certaines sont petites, sans employés ni dotation. Leurs dons se font à partir des sommes d’argent que la famille transfère périodiquement à la fondation. D’autres ont une dotation qui génère des revenus d’investissement intéressants et un grand nombre d’employés; elles opèrent parfois même leurs propres programmes de bienfaisance. On pense à la Fondation Lucie et André Chagnon par exemple. Au total, les fondations privées du Québec contrôlent 4,7 milliards $ en actifs et ont distribué plus de 250 millions $ l’année dernière.

Les objectifs d’une fondation privée dépendent des intérêts et des valeurs de la personne ou de la famille qui l’a fondée. Dans certains cas, ces objectifs peuvent évoluer au fil des années, mais c’est peu fréquent.

La plupart des fondations privées n’aiment pas la publicité; elles n’ont souvent même pas de site web. Dans ces cas, deviner les causes qui leur tiennent à cœur et le genre de dons qu’elles font devient assez difficile. De plus, il n’est pas rare que ces fondations n’acceptent pas de demandes non sollicitées. Elles préfèreront plutôt faire leurs devoirs sur les intervenants du milieu, pour ensuite en inviter quelques uns à soumettre une demande de subvention. Ceci pose évidemment un problème pour les organismes de bienfaisance qui aimeraient obtenir du financement de ces acteurs importants du milieu philanthropique. Ces organismes devront investir temps et ressources avant de pouvoir obtenir du financement d’une fondation privée. D’abord dans la recherche, pour cibler les bonne fondations, et ensuite pour établir des liens et éduquer la fondation au sujet de l’importance et de la qualité du travail qu’elles font. Ce travail d’identification et la procédure à suivre pour approcher une fondation privée seront le sujet de billets subséquents.

Ligia Peña, M.Sc., CFRE, présidente de Diversa Consultants, a plus de 10 ans d’expérience en collecte de fonds et en communication. Elle a collaboré avec une grande variété d’organismes parvenant du secteur communautaire jusqu’au développement international. Son entreprise, Diversa, se spécialise dans le soutien des OBNL de petite et moyenne taille petite en matière de collecte de fonds et de communications.

(Ce billet apparaît aussi sur le site Diversa.ca)

Introduction: comment approcher les fondations privées

Bien comprendre l’environnement financier est un des grands défis auxquels font face les organismes à but non lucrative (OBNL). Savoir où se trouve l’argent et comment y accéder est essentiel pour la survie à long terme de tout OBNL. Parmi toutes les sources de financement disponibles aux OBNL, celle qui est probablement la moins bien comprise et la plus mystérieuse c’est sans doute la fondation privée. C’est encore plus vrai au Québec qu’ailleurs au pays, car la philanthropie y est moins développée. Avec les besoins qui ne cessent d’augmenter et le financement de l’état qui devient de plus en plus précaire, les OBNLs qui voudront survivre et continuer à se développer devront tôt ou tard intégrer les fondations privées dans leur stratégie de financement.

 

S’il existe quelques fondations privées bien connues, il y en a pourtant des milliers d’autres à travers le pays dont on n’entend jamais parler et qui collectivement distribuent des centaines de millions de dollars par an. Quel OBNL n’aimerait pas être le bénéficiaire d’une telle largesse? Malheureusement, il y a encore trop d’OBNL qui n’ont pas l’expertise requise pour approcher une fondation privée. Comment savoir s’il existe des fondations privées qui s’intéressent à ma mission? Comment faut-il les approcher? Que faut-il faire pour s’assurer que la relation reste solide année après année?

 

Ce printemps nous collaborons avec Ligia Pena, une professionnelle de la gestion philanthropique, afin de vous offrir une série d’articles pour démystifier les fondations privées. La spécialité de Ligia c’est d’aider les petites et moyennes OBNL à améliorer leur capacité à ramasser des fonds, nous espérons donc que ces articles vous donneront la confiance et le savoir-faire pour approcher avec succès des fondations privées. Nous ferons de notre mieux pour répondre aux questions que vous pourriez avoir et n’hésitez pas à utiliser la section commentaires pour partager vos expériences.

Prochain billet de cette série